Droit fiscal général

Droit fiscal général

À propos

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), à ceux des IEP, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à toute personne souhaitant s'initier à la fiscalité. L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel ». L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).

Règles du prêt

  • Durée de la licence :

    3650 Jours

  • Nombre de prêts :

    25 (0.96 € par prêt)

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    5

  • Durée maximale d'un prêt :

    59 Jours

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    In-Situ

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    5

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    DRM Adobe ASCM

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  • EAN

    9782080218148

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    384 Pages

  • Poids

    3 041 Ko

  • Distributeur

    Flammarion

  • Support principal

    ebook (pdf)

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